Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETEC
HYDROLOGIC

Numéro de dépôt :
94516182
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque DETEC

Déposée le 19 avril 1994 par la société HYDROLOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société HYDROLOGIC domicilié(e) 4, rue du Tour de l'Eau, ZAC de Champ Roman, 38400 ST-MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 685 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque DETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETEC est expirée depuis le 19 avril 2004.

HYDROLOGIC a également déposé les autres marques suivantes : TELIMNIP , TURBIDISONDE , OTT , BEAUVERT , H HYDROLOGIC , EFFLUMETRE , EPIC , POLLUBAC , HYDROLOGIC , LAG 2


HYDROLOGIC - 4, rue du Tour de l'Eau, ZAC de Champ Roman, 38400 ST-MARTIN D'HERES - France - SIREN 338685381


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199508 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Appareils de mesure et de contrôle d'hydrologie